Le site www.bruxellestempslibre.be (ci-dessous appelé « le site ») est la propriété de Badje, une ASBL dont le siège social est situé Rue de Bosnie, 22 à 1060 Bruxelles (Belgique) (ci-dessous appelée « l’éditeur »).

Son directeur de la publication est Nicholas Blake, en sa qualité de coordinateur financier. L’équipe du site est joignable via un formulaire de contact dédié ou à l’email général info@badje.be.

L’hébergement du site est assuré par la société Reaklab, une SRL dont le siège social est situé Rue Dubreucq, 2A à 7000 Mons (Belgique), sur une infrastructure technique fournie par OVH SAS en France.

Acceptation des conditions générales d’utilisation

L’accès au site web se fait sous réserve de l’acceptation des présentes conditions d’utilisation (ci-après dénommées « conditions ») que l’ASBL Badje sera libre de modifier à tout moment en plaçant directement sur le site web des notifications de changement ou des liens vers de telles notifications.

Toute notification pourra également vous être adressée par e-mail ou par courrier postal.

Ces règles et lignes de conduite sont réputées faire partie intégrante des conditions. Il vous est donc conseillé de vous référer régulièrement à la dernière version des présentes conditions disponibles en permanence à l’adresse suivante : https://www.bruxellestempslibre.be/conditions-generales-dutilisation/

Le site pourrait proposer d’autres services pour lesquels des conditions d’utilisation spécifiques devront être acceptées avant toute utilisation.

Les présentes conditions traduisent l’intégralité de l’accord entre vous et l’éditeur concernant l’accès et l’utilisation du site web. Elles annulent et remplacent toutes les communications et propositions antérieures ou contemporaines, sous forme électronique, écrite ou orale, entre vous et l’éditeur.

Description sommaire du service offert par le site

L’éditeur met à votre disposition, en tant que visiteurs, via son site web, un outil vous permettant :

  • De découvrir les services et informations fournis par Bruxelles Temps Libre ;
  • De découvrir les services d’ATL dans la région de Bruxelles ;
  • De découvrire du contenu lié à l’ATL selectionné par Bruxelles Temps Libre ;
  • D’obtenir toute information utile dans des échanges avec l’éditeur ;
  • De contacter l’éditeur via un formulaire de contact.

Conditions d’utilisation du site

L’éditeur (Badje ASBL) :

  • Pourra poser des règles générales et des limites quant à l’utilisation du service ;
  • Se réserve le droit de suspendre ou de supprimer le compte (si applicable) ou tout ou partie desjan contenus d’un membre / lecteur ayant contrevenu aux règles de bon usage du site (propos injurieux, calomnieux…).

Suspension et interruption de l’accès au site web

L’éditeur se réserve le droit, à tout moment et pour quelque motif que ce soit, de modifier ou interrompre temporairement ou de manière permanente l’accès à tout ou partie du site, sans devoir vous en informer préalablement.

L’éditeur ne pourra être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect lié à une modification, suspension ou interruption du site web.

Vous reconnaissez au site et à l’éditeur le droit de mettre fin à tout ou partie du droit d’accès correspondant à votre compte et votre mot de passe, voire de supprimer votre compte et mot de passe, pour tout motif et sans avertissement préalable, notamment s’ils peuvent légitimement croire que vous avez violé ou agi en contradiction avec les présentes conditions générales et/ou toute prescription légale en vigueur.

L’éditeur ne pourra être tenu pour responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de la résiliation de votre accès au site web, pour quelque motif que ce soit.

Droits intellectuels

Les informations, logos, dessins, marques, modèles, slogans, photographies qui vous sont présentés sur le site sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et appartiennent à l’éditeur et ses auteurs, sauf mention contraire explicite.

Sauf expressément autorisé à cet effet, vous n’êtes pas autorisés à modifier, reproduire ou vendre des éléments dérivés basés en tout ou partie sur les éléments présents sur le site.

Vous vous engagez enfin à ne modifier en aucune manière le site web ou à ne pas utiliser de versions modifiées du site web notamment (sans que cette énumération soit limitative) pour obtenir un accès non autorisé au site web. Il vous est interdit d’accéder au site web par un autre moyen que par l’interface qui vous est fournie par l’éditeur.

Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes conditions générales d’utilisation sont régies par la loi belge. Tout litige sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Bruxelles (Belgique).

Liens légaux utiles